Copropriété L' ORANGERIE - 13 rue gabriel plancon 25000 Besançon

Toutes les informations de la copropriété

France / Bourgogne-Franche-Comté / Doubs / Besançon / 13 rue gabriel plancon 25000 Besançon

Copropriété L' ORANGERIE

La copropriété L' ORANGERIE se trouve à Besançon.

Cette copropriété a été construite entre 1961 et 1974. Elle est immatriculée sous le numéro AD8506933. La copropriété est gérée par un syndic professionnel qui s'appelle IMMOBILIERE COMTOISE.

Elle compte un total de 92 lots, dont 38 lots principaux, 38 lots à usage d'habitation et 22 lots de stationnement.

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ℹ️ Informations générales
Nom L' ORANGERIE
Adresse 13 rue gabriel plancon 25000 Besançon Google Maps
Construction Entre 1961 et 1974
Immatriculation AD8506933
Syndic IMMOBILIERE COMTOISE
Type de syndic Professionnel
92 Lots
38 Lots principaux (habitations 🏠, bureaux 💼 ou commerces 📦)
38 Lots à usage d'habitation 🏠
22 Lots de stationnement 🚗
📅 Dates importantes
Première immatriculation de la copropriété 26/11/2018
Règlement de copropriété 04/02/1964
Dernière mise à jour de la fiche 27/07/2025
Fin du dernier mandat 31/03/2028
🧭 Parcelles cadastrales
Parcelle 1 Cadastre  25056-000-IK-0066
Particularités
Dans un territoire ANCT  Action cœur de ville
Lancé en 2018, le programme Action cœur de ville (ACV) est piloté par l’Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT). Il répond à une double ambition : améliorer les conditions de vie des habitants des villes moyennes et conforter le rôle de moteur de ces villes dans le développement de leur territoire.
Dans un Périmètre de Déploiement Prioritaire des réseaux de chaleur et de froid
Il s'agit d'une zone dans laquelle le raccordement au réseau de chaleur ou de froid est obligatoire pour toute construction neuve ou ayant fait l'objet d'une rénovation lourde. Son périmètre est défini par la collectivité compétente dans le cadre de la procédure de classement d'un réseau.

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